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Marques déposées par Société AREAL
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Créa Sol le sol par nature
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Créa Sol le sol par nature
Société AREAL

Numéro de dépôt :
99784633
Date de dépôt :
30/03/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque Créa Sol le sol par nature

Déposée le 30 mars 1999 par Société AREAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Créa Sol le sol par nature »

Le déposant est Société AREAL, domicilié(e) 419, route de Carpentras, 84210 PERNES LES FONTAINES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick VIELA - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 17 19

Société AREAL a également déposé les autres marques suivantes : PATIO , JOINTS SPEED LA FACILITE PAR EXCELLENCE , Joints Speed la facilité par excellence


Société AREAL - 419, route de Carpentras, 84210 PERNES LES FONTAINES - France


Patrick VIELA - France


Inscription le 30 août 1999 - Transmission totale de propriété n°283811 - Publication au BOPI 1999-08-30

Inscription le 4 septembre 2001 - Rejet total n°330118 - Publication au BOPI 2001-09-04

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Fabrication en usine de dallage pour sols intérieurs et extérieurs à partir d'agrégats naturels, de ciment artificiel et d'oxyde de fer pour les couleurs. Ces dallages se composent de plusieurs formats et aspects et sont complétés par une gamme d'accessoires de sols. Formats : dalles 50 x 50-40 x 40-30 x 30-20 x 20-60 x 40-40 x 20. Aspects : sablé, rustique bullé copie de pierres anciennes. Accessoires : marche d'escalier plinthes, margelles plates et galbées, angle rentrant et sortant, courbe.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.